Marque renouvelée - Marque en non vigueur

O - TEC
VEOLIA WATER S.T.I., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1248492
Date de dépôt :
14/10/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2013

Présentation de la marque O - TEC

Déposée le 14 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA WATER S.T.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « O - TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA WATER S.T.I domicilié(e) Immeuble Gay Lussac, 20 boulevard Edouard Herriot,92350 LE PLESSIS ROBINSON (dossier no 2251108) - 92350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 385 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys domicilié(e) 16 B, rue Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2251108) - France.

La marque O - TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque O - TEC est expirée depuis le 19 octobre 2013.

VEOLIA WATER S.T.I a également déposé les autres marques suivantes : AQUATEC , FILTRO , AQUADEM , ARCIE


VEOLIA WATER S.T.I., Société Anonyme - Immeuble Gay Lussac, 20 boulevard Edouard Herriot,92350 LE PLESSIS ROBINSON (dossier no 2251108) - 92350 - France - SIREN 353385719


Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys - 16 B, rue Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2251108) - France


Renouvellement sans limitation n°2023580 - Publication au BOPI 1993-45

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2003 n°2251108 - Publication au BOPI 2003-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Inscription le 13 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379782 - Publication au BOPI 2003-10-13

Inscription le 13 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379781 - Publication au BOPI 2003-10-13

Inscription le 4 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°163742 - Publication au BOPI 1993-10-04

Installation et accessoires de traitement et de distribution des eaux. Activités traitement des eaux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.